Selbstführendes gewindetragendes Befestigungsmittel
Brevet européen · EP1661526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1661526
- Numéro de demande
- EP05405411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2005
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 98 30.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 20 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2016
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.