Zahnwurzelbehandlungsinstrument
Brevet européen · EP1661528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1661528
- Numéro de demande
- EP05025938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2005
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004344717 29.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
Matsutani, Kanji Mani, Inc.
Tochigi-ken, JP
Ohgane, Kaoru Mani, Inc.
Tochigi-ken, JP
Takase, Toshiyuki Mani, Inc.
Tochigi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.