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Brevet européen · EP1663405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663405
Numéro de demande
EP04781848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
10 juin 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
F16D 43/16 (2006.01)
F16D 63/00 (2006.01)
F16D 41/12 (2006.01)
A62B 1/10 (2006.01)
Priorité
US 500491 P 05.09.2003
US 914631 09.08.2004
Demande PCT
PCT/US2004/027243 23.08.2004
Publication PCT
WO2005/025678 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

WOLNER, J., Thomas

Red Wing, MN 55066, US

CASEBOLT, Scott, C.

St. Paul Park, MN 55071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.