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Brevet européen · EP1663635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663635
Numéro de demande
EP04764897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
21 oct. 2009
Radié
6 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B31F 1/14 (2006.01)
Priorité
SE 0302400 08.09.2003
US 807397 24.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/009954 07.09.2004
Publication PCT
WO2005/023533 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.09.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 06.09.2024

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 12 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.01.2010

  6. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

1312 Eclépens

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

FRETI, Silvano

1162 St. Prex

LAITHIER, Jean, Francois

2207 Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.