COMPOSITES A BASE DE POLYMERE COMPRENANT COMME CHARGE DES NANOTUBES DE CARBONE: PROCEDE D'OBTENTION ET UTILISATIONS ASSOCIEES

Brevet européen · EP1663864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1663864
Numéro de demande
EP04761474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
8 avr. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 31/02 (2006.01)
C08K 7/24 (2006.01)
C08F 2/44 (2006.01)
B01J 21/18 (2006.01)
Priorité
US 492613 P 05.08.2003
EP 04447025 04.02.2004
Demande PCT
PCT/BE2004/000113 05.08.2004
Publication PCT
WO2005/012170 10.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

Nanocyl S.A.

Rue de l'Essor 4, 5060 Sambreville, BE

Inventeur

DUBOIS, Philippe

B-4260 BRAIVES, BE

ALEXANDRE, Michael

B-4102 OUGREE, BE

BONDUEL, Daniel

B-7332 SIRAULT, BE

MAINIL, Michael

B-7100 TRIVIERES, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.