MIKROBIELLE PRODUKTION VON L-ASCORBINSÄURE
Brevet européen · EP1664303 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1664303
- Numéro de demande
- EP04738146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2004
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/53 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 9/04 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 17/04 (2006.01)C12P 7/60 (2006.01)
- Priorité
- EP 03017677 14.08.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000511 16.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/017159 24.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
BERRY, Alan
Fayetteville, NY 13066, US
LEE, Connie
F-68330 Huningue, FR
MAYER, Anne, Françoise
CH-4052 Basel
SHINJOH, Masako
CH-4054 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.