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Brevet européen · EP1664382 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1664382
- Numéro de demande
- EP03749759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2003
- Publié
- 7 juin 2006
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 22/00 (2006.01)C23F 11/00 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)B05D 3/10 (2006.01)B05D 7/14 (2006.01)C23C 22/52 (2006.01)C23F 1/18 (2006.01)H05K 3/38 (2006.01)C09J 171/02 (2006.01)
- Priorité
- US 619198 14.07.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/029382 18.09.2003
- Publication PCT
- WO2005/017229 24.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
OWEI, Abayomi, I.
Rancho Cucamonga, CA 91730, US
NGUYEN, Hiep, X.
Santa Ana, CA 92704, US
YAKOBSON, Eric
Aliso Viejo, CA 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.