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Brevet européen · EP1664684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664684
Numéro de demande
EP04765412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
17 févr. 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10344741 25.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010526 20.09.2004
Publication PCT
WO2005/031274 07.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Inventeur

ECKERT, Manfred

79674 Todtnau, DE

VOLZ, Frank

79104 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.