OBERFLÄCHEN-TRIANGULATION UND -PROFILIERUNG

Brevet européen · EP1664931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1664931
Numéro de demande
EP04784044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/20 (2006.01)
G03F 9/00 (2006.01)
G01B 9/02 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
Priorité
US 502907 P 15.09.2003
US 502930 P 15.09.2003
US 502932 P 15.09.2003
US 502933 P 15.09.2003
US 539437 P 26.01.2004
Demande PCT
PCT/US2004/030051 15.09.2004
Publication PCT
WO2005/029192 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Inventeur

DE LEGA, Xavier, Colonna

Middletown, CT 06457, US

DE GROOT, Peter, J.

Middletown, CT 06457, US

KUCHEL, Michael

73447 Oberkochen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.