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Brevet européen · EP1666488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1666488
Numéro de demande
EP04771831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
C07K 1/02 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
G01N 21/76 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
JP 2003207397 12.08.2003
JP 2004059611 03.03.2004
Demande PCT
PCT/JP2004/011870 12.08.2004
Publication PCT
WO2005/014633 17.02.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

INOUYE, Satoshi, c/o Chisso Corporation

Yokohama-shi, Kanagawa 2368605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.