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Brevet européen · EP1666739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1666739
Numéro de demande
EP04027883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
7 juin 2006
Délivré
16 avr. 2008
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/18 (2006.01)
F16B 12/30 (2006.01)
F16B 23/00 (2006.01)
A47C 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 15 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Derungs Licht AG

Hofmattstrasse 12, 9200 Gossau

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Schmollinger, Peter

9212 Arnegg

Reutegger, Walter

9200 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.