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Brevet européen · EP1668723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668723
Numéro de demande
EP03769342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2003
Publié
14 juin 2006
Délivré
26 nov. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/86 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2003/010821 30.09.2003
Publication PCT
WO2005/041329 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Inventeur

SIN XICOLA, Agustin

I-20040 Carnate, IT

ALBIZZATI, Enrico

I-28040 Lesa, IT

ARICO, Antonino, Salvatore

I-98125 Contesse (ME), IT

GULLO, Laura, Rosalba

I-98125 Messina, IT

LA ROSA, Daniela

I-98055 Lipari, IT

ANTONUCCI, Vincenzo

Isolato 467, I-98121 Messina, IT

DUBITSKY, Yuri A.

20159 Milano (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.