BRENNSTOFFZELLENSYSTEM MIT FLUIDSTROM-REZIRKULATION
Brevet européen · EP1668735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1668735
- Numéro de demande
- EP04784550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2004
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 31 août 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2006.01)
- Priorité
- US 666919 18.09.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/030707 17.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/029627 31.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 31 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
BLASZCZYK, Janusz
Richmond, British Columbia V7C 5R8, CA
SCHMIDT, Rainer
Burnaby, British Columbia V5J 2N8, CA
FLECK, Wolfram
Coquitlam, British Columbia V3J 5V5, CA
PATERSON, Paul, L.
Vancouver, British Columbia V6Z 2S3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.