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Brevet européen · EP1668874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1668874
Numéro de demande
EP04762838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2004
Publié
14 juin 2006
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/60 (2006.01)
H04M 1/05 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
Priorité
DK 200301368 19.09.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000618 16.09.2004
Publication PCT
WO2005/029825 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

GN Netcom A/S

Metalbuen 66, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

BJERRUM-NIESE, Christian

DK-2100 Kobenhavn, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.