Rohrverband
Brevet européen · EP1670111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1670111
- Numéro de demande
- EP05026663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2005
- Publié
- 14 juin 2006
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 7 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)F16L 9/19 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059593 10.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 24 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 24.11.2009
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
94357 Konzell, DE
94327 Bogen, DE
94374 Schwarzach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.