EINSEITIGE MATRATZE

Brevet européen · EP1670338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670338
Numéro de demande
EP04783223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 27/05 (2006.01)
Priorité
US 661327 12.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/028897 03.09.2004
Publication PCT
WO2005/032310 14.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

KUCHEL, Bernhard W.

King, NC 27021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.