EINSEITIGE MATRATZE
Brevet européen · EP1670338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1670338
- Numéro de demande
- EP04783223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2004
- Publié
- 21 juin 2006
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/06 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)A47C 27/05 (2006.01)
- Priorité
- US 661327 12.09.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/028897 03.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/032310 14.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
KUCHEL, Bernhard W.
King, NC 27021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.