SCHLEIF- BZW. POLIERMASCHINE

Brevet européen · EP1670590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1670590
Numéro de demande
EP04738085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
26 août 2009
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02B 3/04 (2006.01)
B02B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10341223 04.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000445 13.07.2004
Publication PCT
WO2005/023428 17.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 19 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 19.11.2009

  3. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

BROCKFELD, Markus

38126 Braunschweig, DE

KAUFMANN, Christoph

CH-9244 Niederuzwil

GÖRLITZ, Frank-Otto

38116 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.