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Brevet européen · EP1671401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1671401
Numéro de demande
EP04737074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
22 mai 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/04 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H01R 24/40 (2011.01)
H01R 13/6583 (2011.01)
Priorité
CH 159003 17.09.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000376 21.06.2004
Publication PCT
WO2005/027275 24.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.