ABGASREINIGER FÜR MOTOR

Brevet européen · EP1672191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1672191
Numéro de demande
EP04772987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
21 juin 2006
Délivré
17 août 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003344757 02.10.2003
JP 2003344758 02.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/013305 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/033482 14.04.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.

Nissan Diesel Motor Co., Ltd.

1, Ooaza 1-chome, Ageo-shi Saitama 362-8523, JP

Inventeur

UENO, Hiroki, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.

Ageo-shi Saitama, 3628523, JP

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