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Brevet européen · EP1673033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673033
Numéro de demande
EP04782926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
US 499652 P 03.09.2003
US 500155 P 04.09.2003
US 784462 23.02.2004
US 884136 02.07.2004
Demande PCT
PCT/US2004/028530 02.09.2004
Publication PCT
WO2005/023149 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Bolton Medical Inc.

799 International Parkway, Sunrise, FL 33325, US

Inventeur

ARBEFEUILLE, Samuel

Hollywood, FL 33020, US

BERRA, Humberto

Cooper City, FL 33026, US

OUELLETTE, Gerry

Coral Springs, FL 33071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.