TEMPERIERGERÄT FÜR INDUSTRIELLE WÄRMEVERBRAUCHER

Brevet européen · EP1673581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673581
Numéro de demande
EP04765535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
23 mars 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/20 (2006.01)
F23D 14/12 (2006.01)
Priorité
DE 10345076 26.09.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010676 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/031222 07.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Titulaire

E.ON Ruhrgas AG

Brüsseler Platz 1, 45131 Essen, DE

Inventeur

Seifert, Hartmut

45770 Marl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.