VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER BERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS IN EINER ROHRLEITUNG
Brevet européen · EP1673594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1673594
- Numéro de demande
- EP04790375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2004
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 23/296 (2006.01)
- Priorité
- DE 10348676 15.10.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/011508 13.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/038410 28.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.