VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER BERWACHUNG DES VOLUMEN- UND/ODER MASSENDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS IN EINER ROHRLEITUNG

Brevet européen · EP1673594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1673594
Numéro de demande
EP04790375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2004
Publié
28 juin 2006
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
G01F 23/296 (2006.01)
Priorité
DE 10348676 15.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011508 13.10.2004
Publication PCT
WO2005/038410 28.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

WIEST, Achim

79576 Weil am Rhein, DE

BERGER, Andreas

CH-4153 Reinach

OUDOIRE, Patrick

F-68360 Soultz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.