Umschlaggerät

Brevet européen · EP1674619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1674619
Numéro de demande
EP05016440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2005
Publié
28 juin 2006
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
B66C 13/52 (2006.01)
Priorité
DE 202004019708 U 21.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

Wager, Bernd

88457 Kirchdorf, DE

Seifried, Werner

89075 Ulm, DE

Zitterbart, Thomas

89165 Dietenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.