Hörgerät mit Frequenzkanälen
Brevet européen · EP1675431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1675431
- Numéro de demande
- EP04388094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2004
- Publié
- 28 juin 2006
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 22 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Bernafon AG, Morgenstrasse 131, 3018 Bern → Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.