SPIELERBEKLEIDUNG
Brevet européen · EP1675485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1675485
- Numéro de demande
- EP04789923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2004
- Publié
- 5 juil. 2006
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/00 (2006.01)A41D 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20316079 U 16.10.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/002210 05.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/039337 06.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
ETZOLD, Arne
90513 Zirndorf, DE
VOSS, Verena
90409 Nürnberg, DE
STEPHENSON, Henry, Samuel
90411 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.