IMPLANT INTERVERTEBRAL

Brevet européen · EP1675535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675535
Numéro de demande
EP04787457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
2 mai 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
FR 0311534 02.10.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/002434 27.09.2004
Publication PCT
WO2005/032432 14.04.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Fixano

13, Boulevard Victor Hugo, 01000 Bourg En Bresse, FR

Inventeur

SGIER, Frédéric

CH-60006 Luzern

MARTIN, Jean-Jacques

F-01000 Bourg-en-Bresse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.