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Brevet européen · EP1675817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1675817
- Numéro de demande
- EP04790423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2004
- Publié
- 5 juil. 2006
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 215/28 (2006.01)C07C 233/22 (2006.01)A61K 31/135 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0324210 15.10.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/011567 14.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/040091 06.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
KÜSTERS, Ernst
79427 Eschbach, DE
OBERER, Lukas
CH-4456 Tenniken
SEDELMEIER, Gottfried
79227 Schallstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.