Mischvorrichtung

Brevet européen · EP1676630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1676630
Numéro de demande
EP05026162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2005
Publié
5 juil. 2006
Délivré
16 avr. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
B01F 3/12 (2006.01)
B01F 7/02 (2006.01)
B01F 7/04 (2006.01)
B28C 5/08 (2006.01)
B28C 5/12 (2006.01)
B28C 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 202004020257 U 28.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Dipl.-Ing. Hans-Peter Irsch

97350 Mainbernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.