Zellenrad-Schleuse mit beheizbarem Gehäuse

Brevet européen · EP1676795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1676795
Numéro de demande
EP05016931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
5 juil. 2006
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 53/46 (2006.01)
Priorité
DE 102004063429 23.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Coperion Waeschle GmbH & Co. KG

Niederbieger Strasse 9, 88250 Weingarten, DE

Inventeur

Zinser, Bruno

88289 Waldburg, DE

Huber, Enver

88250 Weingarten, DE

Reich, Lorenz

88250 Weingarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.