KLETTVERSCHLUSS MIT NIEDRIGEM PROFIL
Brevet européen · EP1677641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1677641
- Numéro de demande
- EP04795622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 688032 15.10.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/034484 15.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/037011 28.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
TOLAN, Nancy, J.
Derry, NH 03038, US
CLARNER, Mark, A.
Concord, NH 03301, US
MC DOUGALL, William, B., S.
Ontario L0M 1G0, US
COTE, Normand, A.
Bedford, NH 03301, US
KINGSFORD, Howard, A.
Amherst, NH 03031, US
ERICKSON, Paul, R.
New Boston, NH 03070-5008, US
DOWD, Clinton
Goffstown, NH 03045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.