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Brevet européen · EP1678058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1678058
Numéro de demande
EP04777239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
14 nov. 2007
Radié
14 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 88/16 (2006.01)
Priorité
US 619701 14.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/020839 29.06.2004
Publication PCT
WO2005/007539 27.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Tronox LLC

Intellectual Property One Leadership Square Suite 300 211 North Robinson Avenue, Oklahoma City, OK 73102-7109, US

Inventeur

GRAHAM, Andrew, Stevens

Bibra Lake, W.A. 6163, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.