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Brevet européen · EP1678259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1678259
- Numéro de demande
- EP04790444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 31/043 (2006.01)C09B 29/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0324584 21.10.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/011590 15.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/040283 06.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
HALL, Nigel
Bury, Lancs., BL8 4DH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.