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Brevet européen · EP1678259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1678259
Numéro de demande
EP04790444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
17 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 31/043 (2006.01)
C09B 29/08 (2006.01)
Priorité
GB 0324584 21.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011590 15.10.2004
Publication PCT
WO2005/040283 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  3. 17 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

HALL, Nigel

Bury, Lancs., BL8 4DH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.