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Brevet européen · EP1680569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680569
Numéro de demande
EP04775466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/70 (2006.01)
Priorité
SE 0302549 24.09.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/001364 23.09.2004
Publication PCT
WO2005/033458 14.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Swedoor AB

SWEDOOR AB

265 81 Astorp, SE

Inventeur

BRESMAN, Jonas

S-260 60 Kvidinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.