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Brevet européen · EP1681180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1681180
Numéro de demande
EP05018016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2005
Publié
19 juil. 2006
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/28 (2006.01)
F16F 9/04 (2006.01)
F16B 21/06 (2006.01)
Priorité
JP 2005005126 12.01.2005
JP 2005080115 18.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Inventeur

Tamura, Nobuyuki

Nishi-ku Osaka-shi Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.