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Brevet européen · EP1682349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682349
Numéro de demande
EP04811003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
23 avr. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
US 700761 04.11.2003
US 867438 14.06.2004
Demande PCT
PCT/US2004/038079 04.11.2004
Publication PCT
WO2005/044560 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

CARPER, James, D.

Waukesha, WI 53186, US

ALPER, Mark, D.

Mukwonago, WI 53149, US

SAJOT, Nicolas, Edgard

Wauwatosa, WI 53226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.