Sensoranordnung

Brevet européen · EP1683665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1683665
Numéro de demande
EP06000975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2006
Publié
26 juil. 2006
Délivré
26 sept. 2007
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005003046 22.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

E+E ELEKTRONIK GES.M.B.H.

E+E Elektronik Ges.m.b.H.

Langwiesen 7, 4209 Engerwitzdorf, AT

Inventeur

Pflügl, Thomas

4212 Neumarkt i.M., AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.