Klemmeinrichtung
Brevet européen · EP1683974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1683974
- Numéro de demande
- EP06100379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2006
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 11 avr. 2007
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005002311 17.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kohlert, Rudolf
63811, Stockstadt, DE
Fischer, David
63743, Aschaffenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.