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Brevet européen · EP1684916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684916
Numéro de demande
EP04797252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 7/24 (2006.01)
B65G 15/32 (2006.01)
Priorité
CH 197403 18.11.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000695 18.11.2004
Publication PCT
WO2005/049227 02.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 29 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  4. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

VON GELLHORN, Edgar

CH-5643 Sins

DAHLMANN, Rainer

52064 Aachen, DE

VELTEN, Brigitte

CH-8102 Oberengstringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.