Viruzides Desinfektionsmittel
Brevet européen · EP1685854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1685854
- Numéro de demande
- EP06100915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 janv. 2006
- Publié
- 2 août 2006
- Délivré
- 27 oct. 2010
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 2/18 (2006.01)A01N 31/02 (2006.01)A01N 59/26 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61L 2/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 05100562 28.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 13 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 8 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
- 1 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
3 entrées antérieures
- 12 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 24 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 27 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.