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Brevet européen · EP1687267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687267
Numéro de demande
EP04808728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
5 oct. 2011
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 381/04 (2006.01)
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 03078718 25.11.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000812 25.11.2004
Publication PCT
WO2005/051902 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 15 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

  3. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Applied NanoSystems B.V.

P.O. Box 100, 9700 AC Groningen, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

KOCER, Armagan

9728 SG Groningen, NL

WALKO, Martin

9741 KH Groningen, NL

ROBILLARD, George, Thomas

NL-9801 BB Zuidhorn, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.