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Brevet européen · EP1687870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687870
- Numéro de demande
- EP04810401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/52 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)//H01R 12/73 (2011.01)//H01R 13/24 (2006.01)//H05K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 702192 05.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/036936 05.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/046005 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
TUTT, Christopher, Alan
Londonderry, NH 03053, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.