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Brevet européen · EP1689395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689395
Numéro de demande
EP04813012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/44 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07D 487/00 (2006.01)
Priorité
US 526912 P 04.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/040613 03.12.2004
Publication PCT
WO2005/055939 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

SCOTT, Ian, L.

Woodinville, WA 98072, US

RALPH, Jeffrey, M.

Downingtown, Pennsylvania 19335, US

VOSS, Matthew, E.

Nassau, PA 12123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.