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Brevet européen · EP1689627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689627
Numéro de demande
EP04810820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
19 juin 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60V 1/04 (2006.01)
A63H 27/00 (2006.01)
A63H 29/10 (2006.01)
Priorité
US 519137 P 12.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/037766 12.11.2004
Publication PCT
WO2005/047095 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Mattel, Inc.

MATTEL, INC.

333 Continental Boulevard, El Segundo, CA 90245-5012, US

Inventeur

WAH, Lee Chun, Flat E, 33 Floor, Block 1

Tseung Kwan O, New Territores, CN

SPALINSKI, Robert Paul

Titusville, NJ 08560, US

DEL DUKE, Matthew James

Audubond, NJ 08106, US

DISCOE, Justin

Merchantville, NJ 08109, US

MING, Lau Chow

Shatin, New Territories, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.