ORGANISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1689702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1689702
- Numéro de demande
- EP04819222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2004
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 30 janv. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 237/20 (2006.01)C07D 295/02 (2006.01)C07C 237/24 (2006.01)C07C 271/24 (2006.01)C07C 323/29 (2006.01)C07C 255/50 (2006.01)C07D 319/18 (2006.01)C07D 313/08 (2006.01)C07D 307/79 (2006.01)C07D 207/09 (2006.01)C07D 333/08 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/325 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- US 525374 P 26.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013412 25.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/051895 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 30 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
Parties
Inventeur
BAESCHLIN, Daniel, Kaspar
4144 Arlesheim
MAIBAUM, Jürgen, Klaus
79576 Weil-Haltingen, DE
SELLNER, Holger
4106 Therwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.