COMPOSES ODORANTS MUSQUES

Brevet européen · EP1689728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689728
Numéro de demande
EP04798783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
11 avr. 2007
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 303/32 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C07C 49/447 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB03/05630 28.11.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003628 04.11.2004
Publication PCT
WO2005/054220 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

FEHR, Charles

CH-1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.