Zusatz
Brevet européen · EP1691143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1691143
- Numéro de demande
- EP06250782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2006
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0503037 14.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 24 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 24.04.2012
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
Jassal, Mukash c/o Alpha Fry Limited
Woking, Surrey GU21 5RZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.