Zusatz

Brevet européen · EP1691143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691143
Numéro de demande
EP06250782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2006
Publié
16 août 2006
Délivré
11 janv. 2012
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/00 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0503037 14.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 24 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.04.2012

  3. 11 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

Parties

Inventeur

Jassal, Mukash c/o Alpha Fry Limited

Woking, Surrey GU21 5RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.