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Brevet européen · EP1691740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691740
Numéro de demande
EP04798297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
23 août 2006
Délivré
9 juil. 2008
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 6/18 (2006.01)
Priorité
FI 20031679 19.11.2003
Demande PCT
PCT/FI2004/000688 17.11.2004
Publication PCT
WO2005/048893 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 24 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.03.2011

  3. 13 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 13.09.2008

  4. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

JUTILA, Ilkka

21410 Vanhalinna, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.