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Brevet européen · EP1691914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1691914
- Numéro de demande
- EP04803378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 63/04 (2006.01)B01D 65/02 (2006.01)B01D 65/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 19652003 09.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013602 01.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/058464 30.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 26 mars 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2009
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
FUCHS, Werner
A-1070 Wien, AT
LUKASCHEK, Christoph
A-2331 Vösendorf, AT
VRANITZKY, Robert
A-1190 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.