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Brevet européen · EP1692065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1692065
Numéro de demande
EP04740756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
23 août 2006
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/36 (2006.01)
Priorité
DE 10358283 12.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007444 07.07.2004
Publication PCT
WO2005/061358 07.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Iro AB

IRO AB

Box 45, 523 22 Ulricehamn, SE

Inventeur

HALVARSSON, Björn

52331 Ulricehamn, SE

MAGNUSSON, Patrik

S-50638 Boras, SE

SVANSTRÖM, Anders

S-52333 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.