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Brevet européen · EP1692360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692360
- Numéro de demande
- EP04819627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/02 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10356234 02.12.2003DE 102004044898 14.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013503 27.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/054614 16.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BANTLE, Ulrich
72186 Empfingen, DE
ESCHLE, Jürgen
78733 Aichhalden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.